Inscription à la boucle "Energies Boraines" | Centrales Villageoises Energies Tarines

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Clauses complémentaires

J’accepte que mes données personnelles, fournies dans le présent bulletin, soit conservées par l'association et utilisées pour l'inscription

Les données stockées ne seront conservées que pour la durée de l'inscription du titulaire et en aucun cas transmises à d’autres entités commerciales.

Documents à nous transmettre

1# Contrat de vente

Veuiller placer ici le contrat de vente complété et signé.

Un seul fichier.
Limité à 2 Mo.
Types autorisés : pdf, doc, docx, odt, .

2# Accord de participation

Veuiller placer ici l'accord de participation complété et signé.

Un seul fichier.
Limité à 2 Mo.
Types autorisés : pdf, doc, docx, odt, .

Validations et Engagements

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales de vente

Consultation des CGV : > ici

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